Mentions légales
Le
site est réalisé sous la maîtrise d’oeuvre de “LE 53”
“LE 53”
53 Rue Carnot
17340
CHATELAILLON-PLAGE
Directeur de publication : Cédric BINET
Il a été développé par :
“LE 53”
53 Rue Carnot
17340
CHATELAILLON-PLAGE
et est hébergé par :
OVH SAS, 2 rue Kellermann- 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
1. Informations techniques
L’utilisateur du
présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour
accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique
utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de
fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24
heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure,
difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, « LE 53 » pourra interrompre le site et s’efforcera d’en
avertir préalablement les utilisateurs.
2. Loi Informatique et libertés
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinés à « LE 53 », responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est
informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à
l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant
3. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du
site “www.le53.fr” entraîne
l’acceptation des conditions d’utilisation ci-après exposées.
·
Propriété intellectuelle
La structure
générale, ainsi que les textes et images, son savoir faire, et tous autres
éléments composants le site sont la propriété exclusive de « LE 53 » Toute représentation totale ou
partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation
expresse de « LE 53 » est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
·
Liens
Le site “www.le53.fr” propose
des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement
vérifiées, ne font pas partie du site du “le53.fr”. Celui-ci décline donc
toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Tout utilisateur
ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce
site sans l’autorisation expresse du “ LE 53”.
Aucun « mirroring » du site, c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL,
n’est autorisée.
·
Traces utilisateurs/cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie »
(témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de
l’ordinateur de l’utilisateur) peut s’installer automatiquement et être
conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les utilisateurs du
site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent « LE 53 » à l’employer. Ils pourront
s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur
installé sur leur système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour
pouvoir le refuser.
Les « cookies »
exploités sur ce site ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et
d’optimisation du site par “LE 53” qui s’engage à n’en faire aucune autre
utilisation.